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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION
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RUBISCO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBISCO
CEP INNOVATION, SARL

Numéro de dépôt :
3422027
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/04/2026
RUBISCO de CEP INNOVATION

Présentation de la marque RUBISCO

Déposée le 10 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RUBISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION domicilié(e) 23 RUE Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 101 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEP INNOVATION, S.A.R.L, M. Grillet Elisa domicilié(e) 23 RUE Jean Baldassini - 69364 - LYON - France.

La marque RUBISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBISCO arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

CEP INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PLATERINE , PLATTY , Tardicotes , ARAMIS , MIGO , MYROTOP , ANGYS , SOLIMAR , GRENADINE , TORIPLUS


CEP INNOVATION, SARL - 23 RUE Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France - SIREN 433101276


CEP INNOVATION, S.A.R.L, M. Grillet Elisa - 23 RUE Jean Baldassini - 69364 - LYON - France


Inscription le 16 octobre 2007 - Changement d'adresse n°463635 - Publication au BOPI 2007-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613922 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de la chicorée et de l'orge) : arbres fruitiers, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.